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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIREs
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BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASTIDE
OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIRE (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
95601211
Date de dépôt :
14/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2005

Présentation de la marque BASTIDE

Déposée le 14 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIREs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIREs domicilié(e) 696, rue Yves Kermen, 92658 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 772 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE est expirée depuis le 14 décembre 2005.

OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIREs a également déposé les autres marques suivantes : PESCARA , SOULEIAS , MADRAGUE , PIRIAC , SIMIANE


OMNIUM DE DISTRIBUTION SANITAIRE (Société par Actions Simplifiée) - 696, rue Yves Kermen, 92658 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 399772920


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douches (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C